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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAO
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ARTESCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESCA
ESCAO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771073
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2019

Présentation de la marque ARTESCA

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTESCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAO domicilié(e) 25, rue de la Gare,10270 LUSIGNY SUR BARSE (dossier no 2393614) - 10270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 152 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2393614) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESCA est expirée depuis le 26 janvier 2019.

ESCAO a également déposé les autres marques suivantes : ESCAO LES ESCALIERS DECO , ESCAO , ESCAO


ESCAO société par actions simplifiée - 25, rue de la Gare,10270 LUSIGNY SUR BARSE (dossier no 2393614) - 10270 - France - SIREN 383152204


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2393614) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393614 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Escaliers métalliques. Escaliers non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.